Société Suisse des médecins-conseils et médecins d'assurances

31 Cardiologie

Nouveau, 3ème édition, novembre 09

Bases légales

AOS

OPAS, annexe 1

Chap. 1.1

Mesures en cas d'opération du coeur et système de stabilisation pour opération de pontage coronarien à cœur battant

Chap. 1.2

Transplantation cardiaque

Chap. 2.1

LDL-Aphérèse

Chap. 2.2

Maladies cardio-vasculaires, médecine intensive

Chap. 9.2

IRM et PET

Chap. 11

Réadaptation

LAA

Pas de dispositions particulières

AI

OIC

Chiff. 311-314, malformations

CMRM

Ch.marg. 313 et 682.1 ss

Jurisprudence

  • RAMA 1999/2, p.182: Opération cardiaque consistant à revasculariser le muscle cardiaque et à remplacer la valve aortique. En raison de la présence d’une altération grave de la fonction ventriculaire gauche et de l’âge de la patiente, seule une thérapie de maintien aurait pu être envisagée. Le traitement n’était donc pas approprié.
  • ATF 126 V 103: Obligation de prise en charge par l’AOS d’une infirmité cardiaque congénitale d’un enfant (OIC 313) qui ne remplit pas les conditions exigées par l’AI. L’AOS doit intervenir conformément à l’art. 27 LAMal.
  • 9C_675/2007 et K 64/04 se référant à l’art. 19 OPAS: Soins dentaires nécessaires à un traitement, p. ex. dans le cas d’une endocardite. Des soins dentaires peuvent être nécessaires à la réussite d’un traitement. Si leur financement n’était pas garanti par une assurance-maladie, on ne pourrait pas commencer immédiatement un traitement médical, ce qui mettrait en danger la santé et peut-être même la vie du patient. Cette prise en charge exceptionnelle des frais de soins dentaires visant à traiter une endocardite n’est possible que si l’on est en présence d’une endocardite devant être traitée ou du moins de ses premiers symptômes concrets. Il ne peut s’agir seulement d’éviter un risque ou de se baser sur une simple supposition.
  • Jurisprudence concernant la réadaptation cardiaque (distinction entre traitement ambulatoire et traitement stationnaire): cf. chapitre 16

Réadaptation cardiaque

La réadaptation cardio-vasculaire et la prévention secondaire se déroulent toujours en trois phases. La première phrase commence à l’hôpital après l’épisode aigu (phase I); à sa sortie de l’hôpital, le patient est transféré dans une institution spécialisée avec un programme structuré ambulatoire ou stationnaire (phase II); la troisième phase vise à maintenir à long terme les effets ou la persistance des résultats acquis pendant la phase II en proposant une réadaptation à long terme, p. ex. dans le cadre de groupes de maintenance cardio-vasculaire (phase III). La phase III (voir www.swissheart.ch) relève de la responsabilité du patient lui-même. A partir d’assurances complémentaires, différentes assurances-maladie prennent en charge une partie des frais de participation aux programmes de maintenance cardio-vasculaire.

Depuis le 1er juillet 2009 et conformément à l’annexe 1, OPAS, les prestations doivent être prises en charge dans les situations suivantes:

  • après infarctus du myocarde, avec ou sans PTCA
  • après opération de pontage
  • après d’autres interventions au niveau du cœur ou des gros vaisseaux
  • après PTCA, en particulier après une période d’inactivité et/ou en présence de multiples facteurs de risque
  • maladie cardiaque chronique et facteurs de risque multiples réfractaires à la thérapie avec une bonne espérance de vie
  • maladie cardiaque chronique et mauvaise fonction ventriculaire
  • maladie artérielle occlusive périphérique (MAOP) symptomatique, à partir du stade IIa selon Fontaine
  • diabète sucré de type II (limitation: au maximum 1 fois en 3 ans)

La réadaptation cardiaque a lieu principalement en milieu ambulatoire. Elle peut être pratiquée en milieu hospitalier dans les situations suivantes:

  • risque cardiaque élevé
  • diminution de la fonction du myocarde
  • comorbidité (diabète sucré, BPCO)

Une réadaptation stationnaire est justifiée dans les cas nécessitant une surveillance médicale et des contrôles permanents, ou lorsqu’on se trouve en présence de comorbidités ne pouvant être traitées en milieu ambulatoire. En outre, des complications post-opératoires qui exigent de continuer un traitement stationnaire et, dans des cas exceptionnels, l’absence de possibilité de prise en charge à domicile peuvent justifier un séjour stationnaire dans une clinique de réadaptation. Mais les soins tels que les changements de pansements, les bandages de jambes ou les injections peuvent être pris en charge par Spitex et ne justifient donc pas un séjour en hôpital.

Une réadaptation cardiaque stationnaire ne se justifie pas lorsqu’un patient ayant subi une chirurgie cardiaque est transféré dans une clinique de réadaptation à un stade précoce de la phase post-opératoire. En effet, le raccourcissement du séjour en hôpital pour soins aigus permet certes de réaliser des économies au niveau du service de chirurgie cardiaque, mais il provoque une augmentation inutile des séjours de réhabilitation et conduit ainsi à une hausse des coûts totaux.

Durée

La durée d'un programme de réadaptation cardiaque ambulatoire est généralement de 8 à 12

semaines.

La durée d’une réadaptation cardiaque en milieu hospitalier est généralement de 4 semaines. Mais, en présence de cas moins complexes, elle peut être réduite à 2-3 semaines.

Institutions proposant un réadaptation cardiaque

La réadaptation (ambulatoire et stationnaire) ne peut être effectuée que par des institutions remplissant les critères formulés par le Groupe Suisse de travail pour la réadaptation cardio-vasculaire (GSRC). Ces institutions sont évaluées en permanence par le GSRG, qui en publie la liste dans un catalogue (www.sakr.ch).

Conditions physiques et psychiques d’une réadaptation cardiaque

Avant de commencer un programme structuré, il est important d’effectuer encore une fois un ECG d’effort pour évaluer la capacité physique du patient, déterminer la classe de performance adéquate et procéder à une stratification des risques (dépistage d’ischémies du myocarde ou d’extrasystoles ventriculaires graves). Pour obtenir une bonne réadaptation cardio-vasculaire, il est très important que le patient soit motivé pour prendre part au programme, qu’il puisse comprendre les informations qui lui sont proposées, qu’il ait la possibilité de participer à un programme d’activités physiques approprié et qu’il n’y ait pas de contre-indications. Dans le cas de patients coronariens âgés, en particulier, il peut être indiqué que le médecin-conseil procède à un examen critique de leurs conditions physiques et psychiques pour déterminer si elles permettent une réadaptation cardiaque.

Société Suisse des médecins-conseils et médecins d'assurances

Questions, suggestions

Avez-vous des questions, remarques ou suggestions concenant notre Homepage?

Transmettez-les nous et contactez notre bureau, s.v.p.

Bureau

SGV
c/o MBC Markus Bonelli Consulting
Rudolf Diesel-Strasse 5
8404 Winterthur

Tel. 052 226 06 03
Fax 052 226 06 04

Email info@vertrauensaerzte.ch